1. Éditeur du site
Le site est édité par l’association Cabornes et petit patrimoine du Mont d’Or, régie par la loi 1901.
- Adresse : 3 rue des Gasses, 69450 Saint‑Cyr‑au‑Mont‑d’Or
- Forme juridique : Association déclarée (W691083337)
- SIRET : 928 507 623 00017
- Responsable de la publication : Serge VILLEDIEU
- Email : info@cabornes.fr
2. Hébergeur
- Nom : Infomaniak Network SA
- Adresse : Rue Eugène‑Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
- Téléphone : +41 (0)22 820 35 44
- Site : https://infomaniak.com/
3. Données personnelles
Les données collectées via les formulaires sont destinées à l’usage exclusif de l’association et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, suppression) en écrivant à : info@cabornes.fr.
Voir notre politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, documents) sont la propriété exclusive de l’association ou de leurs auteurs et sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.
5. Cookies
Ce site utilise uniquement des cookies techniques et de mesure d’audience anonymes via Matomo, sans traçage publicitaire.
6. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Lyon.
Dernière mise à jour :03/07/2025
